Séance du 26 août 2011
Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 26 août 2011
Compte–rendu
l Désignation du secrétaire de séance
l Approbation du compte rendu du 22 juillet 2011
l Présentation de Melle Judith CREN, nouvel agent, employée à l’Agence Postale Communale
l Encaissement de chèques (délibérations)
l Repas des Aînés, choix des prestataires (délibérations)
l Fête de la Saint Gilles les 03 et 04 septembre 2011 : déroulement et organisation
l Avancement des travaux : vestiaires, chaufferie, église, commerce, Agence Postale Communale (délibération)
l Cantine : budget 2010-2011, prévision des effectifs
l Affaires diverses
Présents :
Marie-Claude SOUBIEN, Gérard THOMAS, Gérard du POUGET, Jean-Pierre ROCTON, Claude LAINÉ, Florent RITOUET, Régis CAILLON, Noëlla BELLEMOIS.
Absents excusés : Alban SAMSON (pouvoir à Jean-Pierre ROCTON), Lidia LEGENDRE (pouvoir à Marie-Claude SOUBIEN)
Absents : Delphine RUSSEAU, Jérôme CUVILLIEZ
Secrétaire de séance : Régis CAILLON
ü Approbation du compte rendu du 22 Juillet 2011 Accepté à l’unanimité
En début de séance, Madame le Maire demande l’accord aux membres du Conseil Municipal présents, pour délibérer sur un dossier non mis à l’ordre du jour, à savoir : la location du logement social, accord à l’unanimité.
ü Présentation de Melle Judith CREN, nouvel agent, Responsable de l’Agence Postale
Communale
Mademoiselle Judith CREN est employée à l’Agence Postale Communale, à partir du 1er septembre prochain : elle présente les fonctions qui lui seront confiées et expose les motivations qui l’ont amenée à prendre ce poste.
L’Agence Postale Communale ouvrira le 5 septembre prochain et l’inauguration est prévue le 14 octobre 201, à 18 heures. Des invitations seront adressées, en partenariat avec La Poste.
ü Encaissement de chèques (délibération)
Madame le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de délibérer pour l’encaissement de trois chèques : les deux premiers émanent d’ « Internet Orange » et se rapportent à des remboursements faisant suite au regroupement des abonnements de France Télécom et Orange. Le troisième correspond à un don reçu par l’Association de Parents d’Élèves de l’Ecole de Mauves-sur-Huisne.
Après concertation, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de procéder à l’encaissement des chèques suivants :
- Internet Orange : 29,05 €
- Internet Orange : 49,60 €
- Association de Parents d’Élèves : 4 500,00 €
ü Repas des Aînés, choix du prestataire pour le déjeuner (délibération)
Six devis ont été demandés auprès de traiteurs pour le déjeuner. Deux réponses sont parvenues en Mairie : Jean-Noël RENAUD, traiteur à Laigné-en-Belin et Monsieur Joly, traiteur à Rémalard. Ce dernier a répondu négativement.
La proposition de M. Jean-Noël RENAUD traiteur à Laigné-en-Belin est la suivante :
- Un apéritif et trois mises en bouche
- Un déjeuner gourmant quatre composantes
- La fourniture de la boisson (apéritif, vin, eau) ; de la vaisselle en porcelaine et des verres ; d’un nappage en non tissé et de serviettes en non tissé de couleur ; du personnel de service, encadré par un maître d’hôtel.
L’ensemble de la prestation s’élève à 28,35 € par repas.
Après concertation et délibération, le Conseil Municipal retient, à l’unanimité, Monsieur Jean-Noël RENAUD, Traiteur à Laigné-en-Belin, pour l’organisation du déjeuner des Aînés, le dimanche 09 octobre 2011, suivant les conditions définies.
ü Repas des Aînés : fixation des tarifs pour les Conseillers Municipaux, les communes de Comblot et Corbon, ainsi que pour les habitants désirant se joindre aux Aînés (délibération)
Le Conseil Municipal, considérant le coût total du repas : déjeuner et animation, décide à l’unanimité de fixer les tarifs pour les personnes payantes comme suit :
- Conseillers Municipaux de Mauves sur Huisne 30 €
- Conjoints des Conseillers Municipaux de Mauves sur Huisne 30 €
- Communes de Comblot, Corbon et personnes extérieures 36 €
Il est précisé que 110 personnes au maximum pourront participer au repas.
ü Logement social de la Fuie, entrée de locataires (délibération)
Le Conseil municipal à l’unanimité accepte la demande de Monsieur et Madame Nicolas ROUSSEAU, pour la location du logement communal de la Fuie.
Le bail est établi à dater du 6 août 2011 ; le prix du loyer est fixé à 490 € par mois et l’avance mensuelle sur le chauffage est de 160 €.
Des améliorations seront apportées par les employés communaux, à savoir : la pose d’un interphone sera installé et la modification d’un verrou monté à l’envers.
ü Avancement des travaux : Vestiaires, Chaufferie, Église, Commerce, Agence Postale
communale
- Vestiaires
communaux, en raison des dégradations perpétuellement constatées et dans le but de sécuriser le site. De plus, un arrêté municipal a été pris et affiché interdisant l’accès à ce bien communal.
- Commerce : L’appel d’offres n’est toujours pas lancé, en raison d’un retard auprès de l’architecte.
Le Ministère de l’intérieur a attribué une subvention exceptionnelle de 4 000 € pour les travaux du commerce.
- Église : Les experts du Groupama et du Cabinet VENARA, mandatés pour les dégâts
occasionnés par la foudre, demandent un second devis de toiture et de charpente ; l’entreprise Guillet du Pin la Garenne a été sollicitée.
Des devis concernant la pose d’un paratonnerre vont être demandés par l’association de sauvegarde
du Pont Catinat et du val d’Huisne.
Après renseignement pris auprès de Madame Chevillon, Architecte des Bâtiments de France : il n’est pas nécessaire de déposer un permis de construire et d’avoir recours à un architecte, pour les réparation du clocher, du fait que les travaux sont consécutifs à la foudre.
En ce qui concerne la restauration du plancher des cloches, plusieurs entreprises ont été contactées pour obtenir des devis (Forges, Guillet, Guérin).
- Chaufferie école
ü Cantine : Budget 2010-2011, prévision des effectifs
Le bilan de l’année 2010–2011 a été remis à chaque conseiller, accompagné d’un tableau prévisionnel des effectifs pour septembre 2011.
Il a été constaté une diminution du nombre d’enfants mangeant au réfectoire : 36 rationnaires par jour contre 43 l’année passée.
ü Fête de la Saint Gilles les 03 et 04 septembre 2011 : déroulement et organisation
Pour les jeux des enfants le samedi après-midi, l’association Mai 94, accompagnée par des membres du comité des fêtes et du Conseil Municipal, se chargera de l’animation.
Des tickets de manège ont été commandés par la commune : 130 pour le manège enfantin, 120 pour les autos scooters.
Les lampadaires resteront allumés les nuits des vendredi, samedi et dimanche : la SOGETRA a été contactée.
La fanfare des Pompiers a été sollicitée pour le début et la fin de la messe qui aura lieu le dimanche matin à 11 h, à la Salle Jeanne d’Arc, en raison de l’indisponibilité de l’église.
15 barrières métalliques ont été réservées auprès des services techniques de la Mairie de Mortagne au Perche.
Un balisage de sécurité sera implanté.
L’artificier arrivera entre 16 heures et 17 heures. La surveillance du matériel est à prévoir durant son repas le soir.
ü Comité des Fêtes de Mauves : demande de subvention
Afin de pouvoir organiser au mieux l’ensemble des manifestations prévues, le Comité des Fêtes sollicite une subvention de 1 000 €.
Après délibération, le Conseil Municipal, par 7 voix « pour » et 1 abstention, accepte le versement d’une somme de 1000 € au Comité des Fêtes de Mauves-sur-Huisne.
Le Conseil Municipal souligne que le transfert des compétences entre Mauves 2010 et le Comité des Fêtes de Mauves a été très rapide et sans information au niveau des élus : Le solde de trésorerie versé par Mauves 2010 au Comité des Fêtes est inconnu. Aucun programme d’animation n’a été proposé à l’assemblée délibérante.
ü Affaires diverses
Différents problèmes sont soulevés :
- Les évacuations d’eau du parking de l’entreprise Baert sont bouchées. Lors de fortes précipitations,
l’eau inonde la route. Une prise de contact devra être faite avec le dirigeant, afin que ce problème soit résolu.
- Des pierres tombent du mur mitoyen, entre l’église et la propriété attenante : des réparations
sont à envisager.
- Les chemins de randonnée n’ont pas été nettoyés cette année : en raison des fortes pluies, il n’a
pas été possible d’engager de travaux.
- Le lavoir de la rue de la Huchette continue de se dégrader : il y aura lieu de programmer les travaux en 2012 ou 2013.
Prochaines réunions
- Réunion du Conseil Municipal : vendredi 07 octobre à 20 h 30
- Inauguration de l’Agence Postale Communale : vendredi 14 octobre à 18 heures
- Réunion du Conseil Municipal : vendredi 04 novembre à 20 h 30
- Réunion du Conseil Municipal : vendredi 16 décembre à 20 h 30
L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 23 H 15 mn