Séance du 5 février 2016

Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 05 février 2016
compte–rendu

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du 08 janvier 2016
• Vote des subventions 2016 (délibération)
• Travaux à prévoir sur 2016
• Compte rendu des réunions et commissions
• Affaires diverses
Présents : Jean-Pierre ROCTON, Jean-Philippe JOUHANNET, Claudie MOREAU, Mireille BUREAU, Marie-Claude LEMAIRE, Daniel LEVESQUE, Alain CORDIER, Patricia VERCKERCKE, Raymond RABEAU, Marlène SAMSON, Paulette SÉBILLE, Claude AVELINE , Michel BORDEAUX , Emmanuel ROYER.
Secrétaire de séance : Emmanuel ROYER

 Approbation du compte rendu du 08 janvier 2016
Le compte rendu du 08 janvier 2016 est approuvé à l'unanimité.

 Votes des subventions communales 2016 (délibération)

 Vote des subventions communales 2015

Les subventions communales 2016 sont votées à l'unanimité comme suit :

Coopérative Scolaire 350 €
Association Parents d'élèves 250 €
Amicale des Pompiers 500 €
Fanfare des Pompiers et JSP 250 €
Anciens Combattants 80 €
U.N.A 460 €
A.D.M.R. 460 €
Club de l'Amitié 250 €
Concours Animaux Gras 35 €
Association Gymnastique et Loisirs 250 €
Banque Alimentaire 100 €
SOS Détresse 80 €
C.L.I.C 50 €
Comité des Fêtes de Mauves 1 000 €
Alcool Assistance Mortagne 50 €
AGORA 250 €
Secours catholiques 50 €
Resto du cœur 50 €

Le Conseil municipal précise que le versement des subventions pour le Comité des Fêtes et pour l'Association Agora est subordonné à leurs prochaines manifestations sur la commune de Mauves.

 Travaux à prévoir en 2016

• Allée du Stade : une nouvelle intervention de Clément Suzanne est à prévoir sur environ 10 mètres de long dans la ligne droit du côté de l'école.
• Logement de la fuie : Suite au déplacement sur site de Messieurs Jouhannet et Rabeau, il a été constaté que la couverture du garage est à refaire (60 à 70 M²). Une demande d'autorisation préalable aux travaux sera adressée à l'Architecte des Bâtiments de France afin de savoir quel type de matériaux est autorisé sur ce bâtiment situé dans le périmètre de l'église, des devis seront ensuite demandés à différentes entreprises.
La serrure de la porte principale a été changée par l'entreprise Forges.
Monsieur Rabeau a posé un renvoi d'eau au niveau de la fenêtre de toit qui fuyait.
• Chemin des Beaujardières : avant le curage des fossés, il y a lieu de vérifier les pentes. Des mesures seront réalisées le lundi 15 février prochain à 17 h 30 mn.
• Radar pédagogique : Les endroits où sera installé le radar seront définis le lundi 15 janvier à 16 h 30 mn. De plus, afin de faciliter la récupération des données enregistrées par le radar, le conseil municipal décide l'acquisition d'une tablette tactile pour 200 € maximum.
• Chemin de la Pâquerie : Il faut prévoir dès à présent son débroussaillage par les employés communaux.

 Compte rendu des réunions et commissions

• CIAS : Rappel des différentes aides
o Bourse au permis de conduire : En contrepartie d'heures de bénévolat, une aide de 350 € peut être accordée pour la préparation à l'examen du permis de conduire.
o Livraison de repas à domicile : l'Hôpital a augmenté de 5 centimes le prix du repas. Cette augmentation n'est pas répercutée sur le prix de vente (7,20 € avec le transport).
o Épicerie solidaire : elle devrait voir le jour cette année, derrière les locaux du CIAS .
o Banque alimentaire : 98 foyers supplémentaires y sont inscrits.
o Transport à la demande : une augmentation de 21% des demandes a été constatée. Cela concerne principalement les déplacements pour rendez-vous médicaux.
o 102 dossiers ont été présentés et traités pour les différentes aides.

• CDC : Mise en place de la nouvelle compétence « tourisme ». Un délégué a été désigné par secteur. L'embauche de deux personnes est en cours.
• Groupe scolaire : L'organisation actuelle est maintenue jusqu'à la rentrée 2017.

 Affaires diverses

• Dossier du chemin des prairies de Broust : lecture est donnée de la copie du dire adressé à Monsieur Gébert, expert judiciaire par Maître Blanchet, avocat de Monsieur Rondeau. Lecture est également donnée des observations que nous avons transmises à notre avocat, Maître Hurel.
• Réunion CDC Voirie : Le bilan des travaux sur la voirie représente une dépense totale de 428 708,73 € TTC. En ce qui concerne la commune de Mauves sur Huisne, des réparations ont été faites sur les chemins de la Favrie, de la Fauconnerie et de la Mare-Biderie , le chemin de la Rangerie a été en partie refait et le parking de Saint Gilles entièrement revêtu . Le coût des travaux pour la commune de Mauves s'élève à 19 633,60 € TTC ;
• Salle Jeanne d'Arc : visite de sécurité le mardi 9 février à 9 h 30 mn.
• Contrat CAE : un suivi régulier est fait avec l'agent en CAE, la mission locale et Monsieur Pilate de l'association ANAIS.
• Noma composites : Le directeur a fait parvenir un courrier en mairie dénonçant la dangerosité de l'intersection de la RD n°9 et la voie d'accès à l'entreprise. Le responsable de la voirie départementale sur notre secteur en a été informé. Il doit en référer à ses supérieurs et nous informera de la suite à donner à ce dossier.
• Rue Catinat : Un courrier a été adressé au Conseil Départemental l'informant de l'état de la RD N° 9 dans le Bourg. Nous demandons la réfection de ce tronçon départemental avant la mise en place des balises et de la peinture au sol.
• Commission des finances : réunion le lundi 15 février 2016 à 20 h 30.
• AFRE : présentation est donnée de cette association qui met à disposition de particuliers, professionnels ou collectivités, du personnel qualifié pour des besoins ponctuels.

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISÉ
LA SEANCE EST LEVÉE A 23 H 20 MN