SEANCE DU 16 MARS 2018

Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 16 mars 2018
compte–rendu

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du 09 février 2018
• Restauration des vitraux de l'église, devis complémentaire (délibération)
• Chemin rural de l'Hôtel Richard, demande d'acquisition d'un tronçon (délibération)
• Comice Agricole de Saint Aubin de Courterai, demande de subvention (délibération)
• Compte-rendu commission des chemins, liaison Mortagne-Bellême
• Affaires diverses

Présents : Jean-Pierre ROCTON, Mireille BUREAU, Claudie MOREAU, Alain CORDIER, Marie-Claude LEMAIRE, Daniel LEVESQUE, Patricia VERCKERCKE, Michel BORDEAUX, Emmanuel ROYER, Marlène SAMSON.
Absents excusés : Claude AVELINE (pouvoir à Mireille BUREAU), Raymond RABEAU (pouvoir à Jean-Pierre ROCTON), Paulette SEBILLE.
Secrétaire de séance : Michel BORDEAUX

- Approbation du compte rendu du 09 février 2018

Le compte rendu du 9 février 2018 est adopté à l'unanimité.

-  Restauration des vitraux de l'église, devis complémentaire (délibération)

Nous avons reçu un supplément au devis établi précédemment par Mme Berthier. Ce document confirmant la fin des travaux est obligatoire pour obtenir la subvention de la DRAC.
La somme s'élève à 286 €. Les travaux sont programmés pour mai 2019.
Le Conseil approuve à l'unanimité et autorise Monsieur le maire à signer le devis.

- Chemin communal de l'Hôtel Richard, demande d'acquisition d'un tronçon (délibération)

M. Causse demande à acquérir un tronçon de chemin communal. Sont concernés : Messieurs Aveline, Bonassieu, Frédéric Causse et André Causse.
Avant de lancer l'enquête publique, le conseil municipal décide d'attendre le résultat de la succession de Monsieur André Causse.

- Comice Agricole de Saint Aubin de Courterai, demande de subvention (délibération)

M. Bréard, président, sollicite une participation de 30 centimes par habitant pour le Comice Agricole de Saint Aubin de Courterai le 8 juillet 2018.
Soit un total de 174 €.
Le Conseil accorde cette participation à l'unanimité.
La localisation du comice agricole pour 2019 n'est pas encore déterminée.

- Compte-rendu commission des chemins, liaison Mortagne-Bellême

Suite à la rencontre avec M. Malherbe, président des Itinéraires Ruraux, au sujet de la liaison Mortagne (23 km) par la voie verte, la commission des chemins s'est rendue sur place pour évaluer les travaux nécessaires.
Sur Mauves, l'itinéraire passerait par le Chauchis, les Rues, le Petit Bois, Pont, Pinceloup, la Route de Landres.
Il ressort de la visite qu'un tractopelle est nécessaire pour déblayer les dépôts sauvages et rendre le chemin praticable.
M. Le Maire souhaite que des moyens financiers et matériels soient affectés par la CDC pour ces travaux, dans la mesure où l'office de Tourisme intercommunal veut développer l'offre de randonnée sur le territoire.
Deux chemins de randonnées sont répertoriés sur Mauves.

-  Affaires diverses

- Abattage des sapins sur le stade : Les trois premiers sapins présentent un risque pour la ligne électrique, la maison voisine et le cimetière où des branches se dispersent.
Deux entreprises ont été sollicitées. Survivalis a adressé un devis de 4 200 € pour abattre les 12 sapins, le bois étant laissé sur place. L'entreprise Tranchant a adressé un devis de 7 200 € pour abattre les 12 sapins et les évacuer. Le Conseil souhaite demander d'autre devis. Le Parc Naturel du Perche sera également consulté.

- M. Rocton se rendra à Igé pour la cérémonie du 56ème anniversaire du « Cessez le feu » en Algérie, qui aura lieu le lundi 19 mars 2018.

- Les contrôles techniques périodiques des bornes incendie sont désormais à la charge des communes ou des EPCI. Le SDIS applique un tarif unitaire de 50 € TTC par bouche incendie. Monsieur le Maire souhaiterait que les 33 communes s'associent pour négocier un tarif auprès du SDIS.

- Rappel au civisme : Il a été constaté que depuis plusieurs mois, nous assistons à des dépôts sauvages de canettes sur la commune. Les auteurs de ces infractions peuvent être sanctionnés d'une amende suite au décret N° 2015-337 du 25 mars 2015, article R.633-6, relatif à l'abandon d'ordures et d'autres objets sur la voie publique.

- M. Rocton a reçu une lettre de M. Serge Ferrand qui a été sauvé de la déportation par Monsieur et Madame Ménard, qui ont été reconnus par l'Etat d'Israël Justes des Nations. Ils demandent qu'un lieu à Mauves puisse porter leur nom.
La décision du Conseil sera prise lors de la prochaine réunion et informera M. Ferrand.

- La Commission du cimetière va se réunir pour établir un règlement intérieur.

- Un devis de 1 100 € a été établi pour l'entretien et petites réparations du tracteur-tondeuse communal.
- Chauffe-eau hors service du salon de coiffure : M. Daniel Levesque s'est occupé de trouver les meilleurs tarifs et procèdera au remplacement avec l'aide de M. Allier la semaine prochaine.

- Rapport Radar : Il fait état d'une diminution de moitié du nombre de véhicules depuis le début des travaux. L'excès de vitesse diminue à la vue de l'affichage mais pas dans l'autre sens. Rapport envoyé à la gendarmerie.

- Commentaire sur le site : 500 visiteurs par jour consultent une dizaine de pages.

La séance s'est terminée à 22 h 55 mn.